DUCATI MULTIFADAS

après il faut justement voir si ladite décision a fait jurisprudence (ou pas....), car jusqu'à preuve du contraire c'est une décision rendue par la chambre civile de la cour de cassation parmi tant d'autres....
Je ne dis pas que ce n'est pas une décision à force jurisprudentielle.... mais à voir si elle l'est bien devenue, et fait force de loi de facto.


Le principal étant tout de même d'éplucher les condition générales et surtout particulières de vos contrats qui fixent dans la plupart des cas les conditions de prise en charge.

PipeRigate a écrit :après il faut justement voir si ladite décision a fait jurisprudence (ou pas....), car jusqu'à preuve du contraire c'est une décision rendue par la chambre civile de la cour de cassation parmi tant d'autres....
Je ne dis pas que ce n'est pas une décision à force jurisprudentielle.... mais à voir si elle l'est bien devenue, et fait force de loi de facto.


Le principal étant tout de même d'éplucher les condition générales et surtout particulières de vos contrats qui fixent dans la plupart des cas les conditions de prise en charge.

Certes, mais quelles que soient les clauses générales et/ou particulières, il y a de très fortes présomptions pour que les assurances se réfugient derrière cet arrêt pour ne pas prendre en charge.. Assuré mais non couvert..
Le seul cas ou elles ne pourraient pas se défausser, c'est celui ou le contrat est spécifiquement fait pour la piste ou la compétition, puisqu'il s'agit de la cause essentielle du contrat..

Encore une fois, le vrai risque n'est pas la perte de la moto.. Ce serait chiant mais tellement dérisoire par rapport aux dommages corporels et collatéraux..

Il faut aussi savoir que la sécu a tendance a rechercher un payeur pour les soins dispensés.. Si la personne n'est pas couverte par son assurance elle en sera de sa poche et ça peut représenter des sommes colossales.

là je suis pas d'accord avec toi. S'il est mentionné dans les conditions particulières "garanties acquises dans le cadre de roulage libre sur circuit" je ne pense pas qu'il y ait de risque de non assurance.
Pour ce qui est de l'assurance "ITT - maladie" de crédit, là faudrait creuser un peu plus les conditions générales et/ou particulières des dits contrats.

A partir du moment où la Cour de cassation défini qu' une séance de roulage, ou la recherche de la performence, la volonté de dépassements et le mépris du code de la route, est par nature assimilable à une compétition.. Que les compétitions ne sont pas couvertes par les contrats d'assurance non spécifiques..

Sauf à avoir, dans son contrat, une clause particulière explicite de couverture pour les roulages et compétition privées en dehors des compétition autorisees par les autorités publiques.. Tu es dans la situation "Assuré mais pas couvert"

Le gars de la porsche a qui est arrivé cette mésaventure possédait une clause roulage sur circuit.. Confirmée par son courtier..

La je suis d accord car c est a peu pres ce que je disais mais en mieux [SMILING FACE WITH SMILING EYES]

C'est pour ça que je parlais de fortes présomptions de ne pas être couvert.. Je suis prêt à parier que personne ne possède une clause suffisement explicite dans son contrat..

Sinon, AMV ne semble pas (encore?) faire la différences entres les anciennes Multi et les nouvelles. En tout cas, moi ils m’annoncent le même tarif.

Phil38 a écrit :Sinon, AMV ne semble pas (encore?) faire la différences entres les anciennes Multi et les nouvelles. En tout cas, moi ils m’annoncent le même tarif.

Entre une standard et une S ?
Tain, moi, 200 roro de plus pour la S chez Aviva.
Du coup j'ai changé.

Dans leur simulateur en ligne, AMV ne connait que la Multi 1200 toutes versions confondu.

Phil38 a écrit :Dans leur simulateur en ligne, AMV ne connait que la Multi 1200 toutes versions confondu.

Mais ils n’aiment pas les jeunes permis

MouTSard a écrit :

Phil38 a écrit :Dans leur simulateur en ligne, AMV ne connait que la Multi 1200 toutes versions confondu.

Mais ils n’aiment pas les jeunes permis

Ah, ça je ne sait pas, n'étant pas concerné.

Phil38 a écrit :Ah, ça je ne sait pas, n'étant pas concerné.

Je sais bien

Ils te font la misère?

Non, c'est bon. Y en a des raisonnables. Mais c'est vrai qu'il y a des écarts impressionnants d'une compagnie à l'autre en fonction du profil conducteur et moto. Dans mon cas, ça allait de 550 à 980 !!

MouTSard a écrit :Non, c'est bon. Y en a des raisonnables. Mais c'est vrai qu'il y a des écarts impressionnants d'une compagnie à l'autre en fonction du profil conducteur et moto. Dans mon cas, ça allait de 550 à 980 !!

pas mieux, Chez AMV je gagne 200€ par rapport a la Macif à garanties égale.